Mémorial A n° 61 de 1917
Signature : 20/07/1917
Publication : 28/07/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 61
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport ferroviaire
Sujets secondaires : organisation
Signature : 27/07/1917
Publication : 28/07/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 61
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois
Sujets secondaires : organisation
Signature : 21/07/1917
Publication : 28/07/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 61
Signature : 28/07/1917
Publication : 28/07/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 61
Plus en vigueur : 04/08/1921
Signature : 28/07/1917
Publication : 28/07/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 61
Signature : 02/06/1917
Publication : 28/07/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 61
Signature : 27/07/1917
Publication : 28/07/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 61
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois
Sujets secondaires : tarif
- Arrêté grand-ducal du 28 juillet 1917 portant publication des dispositions concernant l'introduction d'un impôt (...) (Mémorial A n° 61 de 1917)
- Loi du 28 juillet 1917 concernant l'introduction d'un impôt sur les charbons. (Mémorial A n° 61 de 1917)
- Arrêté grand-ducal du 27 juillet 1917 concernant la perception de nouvelles taxes sur les chemins de fer Prince-Henri, (...) (Mémorial A n° 61 de 1917)
- Arrêté grand-ducal du 27 juillet 1917 concernant la perception de nouveaux tarifs sur les chemins de fer canto (...) (Mémorial A n° 61 de 1917)
- Arrêté ministériel du 21 juillet 1917 conférant aux commis et aux commis auxiliaires des contributions et des accises (...) (Mémorial A n° 61 de 1917)
- Arrêté grand-ducal du 20 juillet 1917 déclarant d'utilité publique les travaux d'agrandissement de la gare centrale (...) (Mémorial A n° 61 de 1917)
- Règlement communal du 2 juin 1917 sur la taxe pour le transport des cadavres prévue par l'article 12 du règlement (...) (Mémorial A n° 61 de 1917)
Retour
haut de page