Mémorial A n° 78 de 1917

Acte de base non modifié

Signature : 29/07/1917

Publication : 21/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 78

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Arsdorf

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/1917

Publication : 21/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 78

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

Acte de base non modifié

Signature : 20/09/1917

Publication : 21/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 78

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : abattage

Acte de base non modifié

Signature : 17/09/1917

Publication : 21/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 78

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : collège électoral

Sujets secondaires : convocation

Acte de base non modifié

Signature : 04/09/1917

Publication : 21/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 78

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

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Acte modifié

Signature : 20/09/1917

Publication : 21/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 78

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 19/09/1917

Publication : 21/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 78

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : contrôle, fruits et légumes

Acte de base non modifié

Signature : 20/09/1917

Publication : 21/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 78

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 19/09/1917

Publication : 21/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 78

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : alcool


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