Mémorial A n° 87 de 1917
Plus en vigueur : 17/12/1917
Signature : 03/11/1917
Publication : 07/11/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 87
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 07/11/1917
Publication : 07/11/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 87
Signature : 06/11/1917
Publication : 07/11/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 87
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 06/11/1917
Publication : 07/11/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 87
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : vin
Sujets secondaires : importation, exportation, transit
Signature : 06/11/1917
Publication : 07/11/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 87
Signature : 06/11/1917
Publication : 07/11/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 87
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 06/11/1917
Publication : 07/11/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 87
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 25/03/1919
Signature : 03/11/1917
Publication : 07/11/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 87
- Arrêté du 7 novembre 1917 priant fixation des prix de vente des formulaires et carnets à débiter par l'Administration (...) (Mémorial A n° 87 de 1917)
- Arrêté du 6 novembre 1917 pris en exécution de l'arrêté grand-ducal du 6 novembre 1917 concernant le régime des (...) (Mémorial A n° 87 de 1917)
- Arrêté du 6 novembre 1917 fixant le prix maximum du cuir de cheval et de poulain. (Mémorial A n° 87 de 1917)
- Arrêté du 6 novembre 1917 portant institution de la commission d'expropriation du cuir, prévue à l'art. 5 de l'arrêté (...) (Mémorial A n° 87 de 1917)
- Arrêté du 6 novembre 1917 portant dissolution de la Commission spéciale pour l'achat et la répartition des vins (...) (Mémorial A n° 87 de 1917)
- Arrêté grand-ducal du 6 novembre 1917 concernant le régime des peaux, du cuir et des chaussures. (Mémorial A n° 87 de 1917)
- Arrêté grand-ducal du 6 novembre 1917 concernant le prix de vente des formulaires et carnets à débiter par l'administration (...) (Mémorial A n° 87 de 1917)
- Arrêté du 3 novembre 1917 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 87 de 1917)
- Arrêté grand-ducal du 3 novembre 1917 concernant l'achat, la vente et le transport d'alcool et d'eaux-de-vie de (...) (Mémorial A n° 87 de 1917)
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