Mémorial A n° 38 de 1918
Plus en vigueur : 12/05/1919
Signature : 05/07/1918
Publication : 07/07/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 38
Signature : 01/07/1918
Publication : 07/07/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 38
Plus en vigueur : 21/08/1918
Signature : 06/07/1918
Publication : 07/07/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 38
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 31/07/1918
Signature : 06/07/1918
Publication : 07/07/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 38
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 04/07/1918
Publication : 07/07/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 38
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : Banque et Caisse d'Épargne de l'État
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 06/07/1918
Publication : 07/07/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 38
Signature : 26/06/1918
Publication : 07/07/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 38
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : subvention
Signature : 01/07/1918
Publication : 07/07/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 38
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : école d'artisans
Sujets secondaires : Commission d'examen, artisan
Plus en vigueur : 12/05/1919
Signature : 05/07/1918
Publication : 07/07/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 38
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : viande
Plus en vigueur : 12/05/1919
Signature : 05/07/1918
Publication : 07/07/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 38
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : fabrication
Sujets secondaires : fruits et légumes, vin
Signature : 17/02/1918
Publication : 07/07/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 38
- Arrêté du 6 juillet 1918 portant convocation des collèges électoraux de tous les cantons. (Mémorial A n° 38 de 1918)
- Arrêté du 6 juillet 1918 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 38 de 1918)
- Arrêté du 6 juillet 1918 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 38 de 1918)
- Arrêté du 5 juillet 1918 portant fixation du prix maximum de vente du vinaigre et de l'esprit de vinaigre. (Mémorial A n° 38 de 1918)
- Arrêté grand-ducal du 5 juillet 1918 concernant la fabrication de vin de certains fruits. (Mémorial A n° 38 de 1918)
- Arrêté grand-ducal du 5 juillet 1918 concernant le régime du vinaigre. (Mémorial A n° 38 de 1918)
- Arrêté grand-ducal du 5 juillet 1918 concernant l'aliénation et le transport de produits provenant d'abatages (...) (Mémorial A n° 38 de 1918)
- Arrêté du 4 juillet 1918 portant nouvelle fixation du taux d'intérêt des avances de la Caisse d'épargne aux caisses (...) (Mémorial A n° 38 de 1918)
- Arrêté du 1er juillet 1918 concernant la composition de la Commission pour l'examen de fin d'études aux cours techniques (...) (Mémorial A n° 38 de 1918)
- Arrêté du 1er juillet 1918 concernant l'examen de fin d'études à l'école agricole d'Ettelbruck. (Mémorial A n° 38 de 1918)
- Arrêté du 26 juin 1918 portant répartition des subsides en faveur des écoles primaires supérieures pour l'année (...) (Mémorial A n° 38 de 1918)
- Règlement communal du 17 février 1918 concernant la conduite d'eau - Wellenstein. (Mémorial A n° 38 de 1918)
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