Mémorial A n° 85 de 1918
Signature : 28/12/1918
Publication : 29/12/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 85
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Économie
Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 28/12/1918
Publication : 29/12/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 85
Plus en vigueur : 19/02/1919
Signature : 27/12/1918
Publication : 29/12/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 85
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : réglementation, semences
Plus en vigueur : 12/05/1919
Signature : 28/12/1918
Publication : 29/12/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 85
Auteur : Économie
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 28/12/1918
Publication : 29/12/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 85
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Économie
Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 23/12/1918
Publication : 29/12/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 85
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : Caisse de prévoyance
Signature : 28/12/1918
Publication : 29/12/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 85
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : indemnité
- Arrêté du 28 décembre 1918 portant nomination d'une commission spéciale pour l'exportation de chevaux. (Mémorial A n° 85 de 1918)
- Arrêté du 28 décembre 1918 réglant l'importation des marchandises par les frontières belge et française. (Mémorial A n° 85 de 1918)
- Arrêté du 28 décembre 1918 réglant l'importation de marchandises par les frontières belge et française. (Mémorial A n° 85 de 1918)
- Arrêté du 28 décembre 1918 portant prorogation du délai de sucrage pour les vins de la récolte de l'année 1918 (...) (Mémorial A n° 85 de 1918)
- Circulaire du 28 décembre 1918 aux administrations communales, relative à l'exécution de la loi du 20 décembre (...) (Mémorial A n° 85 de 1918)
- Arrêté grand-ducal du 27 décembre 1918 concernant le prix à payer aux fournisseurs de graines oléagineuses à l (...) (Mémorial A n° 85 de 1918)
- Arrêté du 23 décembre 1918 concernant l'alimentation de la Caisse de prévoyance des employés communaux pour 19 (...) (Mémorial A n° 85 de 1918)
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