Mémorial A n° 76 de 1919
Plus en vigueur : 27/01/1920
Signature : 13/11/1919
Publication : 15/11/1919
Année et numéro de Mémorial : 1919 / 76
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 16/12/1919
Signature : 11/11/1919
Publication : 15/11/1919
Année et numéro de Mémorial : 1919 / 76
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 14/11/1919
Publication : 15/11/1919
Année et numéro de Mémorial : 1919 / 76
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : traitement
Plus en vigueur : 13/01/1920
Signature : 13/11/1919
Publication : 15/11/1919
Année et numéro de Mémorial : 1919 / 76
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 19/06/1937
Signature : 31/10/1919
Publication : 15/11/1919
Année et numéro de Mémorial : 1919 / 76
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : employé privé
Sujets secondaires : contrat de travail
Plus en vigueur : 09/12/1919
Signature : 13/11/1919
Publication : 15/11/1919
Année et numéro de Mémorial : 1919 / 76
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
- Circulaire du 14 novembre 1919 aux administrations communales, relative au payement d'indemnités de renchérissement (...) (Mémorial A n° 76 de 1919)
- Arrêté du 13 novembre 1919 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 76 de 1919)
- Arrêté du 18 novembre 1919 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 76 de 1919)
- Arrêté du 13 novembre 1919 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 76 de 1919)
- Arrêté du 11 novembre 1919 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 76 de 1919)
- Loi du 31 octobre 1919 portant règlement légal du louage de service des employés privés. (Mémorial A n° 76 de 1919)
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