Mémorial A n° 20 de 1920
Signature : 17/01/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Signature : 16/03/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Signature : 30/12/1919
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Plus en vigueur : 06/04/1920
Signature : 13/03/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 28/02/1928
Signature : 13/03/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Auteur : Justice
Sujets principaux : stage judiciaire
Sujets secondaires : frais de route, jury d'examen, stage
Plus en vigueur : 19/03/1963
Signature : 16/03/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Plus en vigueur : 06/04/1920
Signature : 16/03/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 05/06/1921
Signature : 18/03/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Plus en vigueur : 17/04/1920
Signature : 19/03/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 17/04/1920
Signature : 19/03/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 19/03/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 16/02/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Signature : 19/03/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 13/03/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Auteur : Économie
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : autorisation
Signature : 16/03/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
Signature : 16/01/1920
Publication : 20/03/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20
- Arrêté du 19 mars 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Arrêté du 19 mars 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Arrêté du 19 mars 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Arrêté du 19 mars 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Arrêté du 18 mars 1920 portant une ajoute à I'arrêté ministériel du 3 septembre 1919 sur les examens des secrétaires (...) (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Arrêté du 16 mars 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 16 mars 1920 concernant l'organisation du Gouvernement. (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 16 mars 1920 déclarant d'utilité publique les travaux d'établissement d'un chemin d'accès (...) (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 16 mars 1920 déclarant d'utilité publique les travaux d'élargissement des rues Klapp et de (...) (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Arrêté du 13 mars 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 13 mars 1920 concernant la défense d'exportation du bois de mines. (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 13 mars 1920 portant révision des honoraires et frais de route des membres du jury d'examen (...) (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Arrêté du 16 février 1920 concernant la répartition des subsides dans l'intérêt de la sécurité publique. (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Règlement communal du 17 janvier 1920 concernant la conduite d'eau - Stadtbredimus. (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Règlement communal du 16 janvier 1920 concernant les taxes de fossoyeur - Schifflange. (Mémorial A n° 20 de 1920)
- Règlement communal du 30 décembre 1919 concernant la taxe de corbillard - Echternach. (Mémorial A n° 20 de 1920)
Retour
haut de page