Mémorial A n° 80 de 1920
Signature : 18/10/1920
Publication : 30/10/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 80
Plus en vigueur : 24/09/1921
Signature : 28/10/1920
Publication : 30/10/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 80
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : régime
Signature : 28/10/1920
Publication : 30/10/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 80
Auteur : Économie
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 16/10/1920
Publication : 30/10/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 80
- Arrêté grand-ducal du 29 octobre 1920 rapportant l'arrêté grand-ducal du 24 octobre 1919 concernant la bonification (...) (Mémorial A n° 80 de 1920)
- Arrêté du 28 octobre 1920 concernant la fixation de prix de vente pour le beurre et le lait. (Mémorial A n° 80 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 28 octobre 1920 complétant l'arrêté grand-ducal du 6 août 1920 sur le régime de la récolte (...) (Mémorial A n° 80 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 28 octobre 1920 modifiant et complétant l'arrêté grand-ducal du 13 septembre 1919 concernant (...) (Mémorial A n° 80 de 1920)
- Arrêté ministériel du 28 octobre 1920 complétant l'arrêté ministériel du 7 octobre 1919 imposant aux marchands (...) (Mémorial A n° 80 de 1920)
- Arrêté du 18 octobre 1920 portant répartition des subsides en faveur des cours postscolaires pour l'année 1919 (...) (Mémorial A n° 80 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 16 octobre 1920 portant nouvelle fixation des indemnités et frais de voyage des membres du (...) (Mémorial A n° 80 de 1920)
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