Mémorial A n° 9 de 1920
Signature : 01/02/1920
Publication : 03/02/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 9
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 03/08/1920
Signature : 21/01/1920
Publication : 03/02/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 9
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : délégation du personnel
Sujets secondaires : institution
Signature : 27/01/1920
Publication : 03/02/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 9
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : école normale
Sujets secondaires : instituteur, réglementation
- Arrêté du 1er février 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 9 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 27 janvier 1920 portant modification du règlement d'ordre intérieur de l'Ecole normale d (...) (Mémorial A n° 9 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 21 janvier 1920 portant institution de délégations d'employés. (Mémorial A n° 9 de 1920)
- Arrêté du 9 janvier 1920 concernant la répartition des subsides dans l'intérêt de l'hygiène publique. (Mémorial A n° 9 de 1920)
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