Mémorial A n° 11 de 1922
Signature : 09/02/1922
Publication : 23/02/1922
Année et numéro de Mémorial : 1922 / 11
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : traitement
Signature : 15/02/1922
Publication : 23/02/1922
Année et numéro de Mémorial : 1922 / 11
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : commune
Sujets secondaires : subvention, voirie rurale et forestière
Signature : 09/02/1922
Publication : 23/02/1922
Année et numéro de Mémorial : 1922 / 11
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : traitement
Signature : 09/02/1922
Publication : 23/02/1922
Année et numéro de Mémorial : 1922 / 11
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : traitement
Signature : 09/02/1922
Publication : 23/02/1922
Année et numéro de Mémorial : 1922 / 11
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : traitement
Plus en vigueur : 28/04/1922
Signature : 20/02/1922
Publication : 23/02/1922
Année et numéro de Mémorial : 1922 / 11
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : importation, exportation, transit, produit agricole
Sujets secondaires : réglementation
- Arrêté grand-ducal du 20 février 1922 autorisant l'exportation du froment et du méteil. (Mémorial A n° 11 de 1922)
- Arrêté du 15 février 1922 concernant la répartition des subsides pour chemins vicinaux. (Mémorial A n° 11 de 1922)
- Arrêté du 9 février 1922 portant répartition de la part contributive de l'Etat dans le payement des indemnités (...) (Mémorial A n° 11 de 1922)
- Arrêté du 9 février 1922 portant répartition de la part contributive de l'Etat dans le payement des indemnités (...) (Mémorial A n° 11 de 1922)
- Arrêté du 9 février 1922 portant répartition entre l'Etat et les communes des dépenses du chef des indemnités de (...) (Mémorial A n° 11 de 1922)
- Arrêté du 9 février 1922 portant répartition entre l'Etat et les communes des dépenses du chef des indemnités de (...) (Mémorial A n° 11 de 1922)
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