Mémorial A n° 23 de 1923
Signature : 08/05/1923
Publication : 19/05/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23
Signature : 15/05/1923
Publication : 19/05/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement musical
Sujets secondaires : subvention
Signature : 15/05/1923
Publication : 19/05/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement musical
Sujets secondaires : subvention
Signature : 14/05/1923
Publication : 19/05/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 22/12/1931
Signature : 14/05/1923
Publication : 19/05/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 08/05/1923
Publication : 19/05/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23
Signature : 14/05/1923
Publication : 19/05/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23
Auteur : Finances
Sujets principaux : importation, exportation, transit, impôt
Sujets secondaires : impôt commercial communal
Signature : 15/05/1923
Publication : 19/05/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement musical
Sujets secondaires : subvention
Signature : 18/12/1922
Publication : 19/05/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23
Signature : 19/05/1923
Publication : 19/05/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23
Signature : 14/05/1923
Publication : 19/05/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : contrôle
Plus en vigueur : 26/07/1927
Signature : 12/05/1923
Publication : 19/05/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23
A23 : Arrêté du 17 mai 1923 complétant et modifiant la liste des étalons admis à la monte pour 1923.
Signature : 17/05/1923
Publication : 19/05/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : race chevaline
Sujets secondaires : liste
- RECTIFICATIF de la loi du 8 mai 1923 concernant le Budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice (...) (Mémorial A n° 23 de 1923)
- Arrêté du 17 mai 1923 complétant et modifiant la liste des étalons admis à la monte pour 1923. (Mémorial A n° 23 de 1923)
- Arrêté du 15 mai 1923 concernant l'allocation des subsides en faveur des écoles et sociétés de musique vocale et (...) (Mémorial A n° 23 de 1923)
- Arrêté du 15 mai 1923 concernant l'allocation des subsides en faveur des sociétés de musique vocale et instrumentale (...) (Mémorial A n° 23 de 1923)
- Arrête du 15 mai 1923 concernant l'allocation de subsides extraordinaires, à titre de primes d'encouragement, aux (...) (Mémorial A n° 23 de 1923)
- Arrêté du 14 mai 1923 concernant l'exécution de l'arrêté grand-ducal de ce jour relatif à la saccharine et ses (...) (Mémorial A n° 23 de 1923)
- Arrêté du 14 mai 1923 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 23 de 1923)
- Arrêté grand-ducal du 14 mai 1923 concernant la mise en vigueur dans le Grand-Duché des dispositions belges relatives (...) (Mémorial A n° 23 de 1923)
- Loi du 14 mai 1923 autorisant le Gouvernement à percevoir des taxes d'exportation sur la production indigène. (Mémorial A n° 23 de 1923)
- Arrêté du 12 mai 1923 concernant l'application aux crédirentiers étrangers du régime de suppléments aux rentes-accident, (...) (Mémorial A n° 23 de 1923)
- Arrêté Grand-ducal du 8 mai 1923 ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux d'élargissement (...) (Mémorial A n° 23 de 1923)
- Arrêté grand-ducal du 8 mai 1923 ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux de raccordement (...) (Mémorial A n° 23 de 1923)
- Règlement du 18 décembre 1922 sur la santé publique dans la commune d'Echternach. (Mémorial A n° 23 de 1923)
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