Mémorial A n° 59 de 1923
Signature : 22/10/1923
Publication : 24/11/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 59
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : examen
Signature : 10/11/1923
Publication : 24/11/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 59
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : Caisse de prévoyance
Signature : 15/11/1923
Publication : 24/11/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 59
Signature : 16/10/1923
Publication : 24/11/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 59
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : race chevaline
Sujets secondaires : Commission d'expertise
Plus en vigueur : 28/01/1930
Signature : 22/11/1923
Publication : 24/11/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 59
Signature : 22/10/1923
Publication : 24/11/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : organisation
- Arrêté grand-ducal du 22 novembre 1923 portant augmentation des taxes sur les significations en matière répres (...) (Mémorial A n° 59 de 1923)
- Circulaire concernant le renouvellement des comités des syndicats intercommunaux. (Mémorial A n° 59 de 1923)
- Arrêté du 10 novembre 1923 concernant l'alimentation de la caisse de prévoyance des employés communaux pour 19 (...) (Mémorial A n° 59 de 1923)
- Arrêté du 22 novembre 1923 concernant les conditions d'admission à l'emploi de cantonnier communal. (Mémorial A n° 59 de 1923)
- Arrêté du 22 novembre 1923 portant modification du programme de l'examen pour le brevet provisoire. (Mémorial A n° 59 de 1923)
- Arrêté du 16 novembre 1923 relatif à la seconde expertise des étalons destinés à la monte pendant l'année 1924 (...) (Mémorial A n° 59 de 1923)
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