Mémorial A n° 27 de 1924
Signature : 06/06/1924
Publication : 14/06/1924
Année et numéro de Mémorial : 1924 / 27
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 06/06/1924
Publication : 14/06/1924
Année et numéro de Mémorial : 1924 / 27
Signature : 12/06/1924
Publication : 14/06/1924
Année et numéro de Mémorial : 1924 / 27
Signature : 31/05/1924
Publication : 14/06/1924
Année et numéro de Mémorial : 1924 / 27
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Organisation enseignement
Sujets secondaires : examen
Signature : 31/05/1924
Publication : 14/06/1924
Année et numéro de Mémorial : 1924 / 27
Signature : 31/05/1924
Publication : 14/06/1924
Année et numéro de Mémorial : 1924 / 27
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Organisation enseignement
Sujets secondaires : examen
- Circulaire ministérielle du 14 juin 1924 concernant la révision des listes électorales. (Mémorial A n° 27 de 1924)
- Arrêté grand-ducal du 12 juin 1924 portant modification du taux de la décharge partielle du droit d'accise pour (...) (Mémorial A n° 27 de 1924)
- Arrêté du 6 juin 1924 portant interdiction pendant le mois de juin 1924, des foires et marchés au bétail dans les (...) (Mémorial A n° 27 de 1924)
- Arrêté grand-ducal du 6 juin 1924 concernant les attributions des bureaux de douane à Rumelange, Esch-sur-Alzette (...) (Mémorial A n° 27 de 1924)
- Arrêté du 31 mai 1924 concernant la composition des commissions pour les examens de maturité et de capacité aux (...) (Mémorial A n° 27 de 1924)
- Arrêté du 31 mai 1924 concernant la composition des commissions de l'examen de passage aux établissements d'enseignement (...) (Mémorial A n° 27 de 1924)
- Arrêté du 31 mai 1924 concernant une émission d'obligations foncières à 5 ans de terme. (Mémorial A n° 27 de 1924)
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