Mémorial A n° 26 de 1925
Signature : 13/03/1925
Publication : 30/05/1925
Année et numéro de Mémorial : 1925 / 26
Signature : 27/05/1925
Publication : 30/05/1925
Année et numéro de Mémorial : 1925 / 26
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement
Sujets secondaires : Commission d'examen, artisan
Plus en vigueur : 28/05/1964
Signature : 28/05/1925
Publication : 30/05/1925
Année et numéro de Mémorial : 1925 / 26
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : Administration des Travaux publics
Sujets secondaires : personnel
Plus en vigueur : 30/12/1985
Signature : 28/05/1925
Publication : 30/05/1925
Année et numéro de Mémorial : 1925 / 26
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État
Sujets secondaires : droits et devoirs
Signature : 25/04/1925
Publication : 30/05/1925
Année et numéro de Mémorial : 1925 / 26
- Loi du 28 mai 1925 portant modification de la loi du 20 juin 1919 sur les droits et devoirs des employés commu (...) (Mémorial A n° 26 de 1925)
- Loi du 28 mai 1925 portant modification de diverses dispositions de la loi sur l'organisation de l'administration (...) (Mémorial A n° 26 de 1925)
- Arrêté du 27 mai 1925 concernant la composition de la Commission d'examen de technicien aux cours techniques supérieurs (...) (Mémorial A n° 26 de 1925)
- Règlement communal du 25 avril 1925 concernant les jeux et amusements publics - Wiltz. (Mémorial A n° 26 de 1925)
- Règlement communal du 13 mars 1925 concernant les jeux et amusements publics - Dalheim. (Mémorial A n° 26 de 1925)
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