Mémorial A n° 28 de 1925

Consulter
Acte modifié

Signature : 30/05/1925

Publication : 15/06/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 28

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : examen, stage

Acte de base non modifié

Signature : 03/05/1925

Publication : 15/06/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

Acte de base non modifié

Signature : 16/01/1925

Publication : 15/06/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 13/05/1925

Publication : 15/06/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/1925

Publication : 15/06/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 28

Auteur : Finances

Sujets principaux : contributions directes

Sujets secondaires : impôt sur le revenu

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 23/08/1956

Signature : 10/06/1925

Publication : 15/06/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 28

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/1925

Publication : 15/06/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 28

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : examen, instituteur


Retour
haut de page