Mémorial A n° 42 de 1925

Acte de base non modifié

Signature : 11/08/1921

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 31/05/1924

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 13/10/1923

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 16/11/1926

Signature : 18/08/1925

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1948

Signature : 12/08/1925

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : accises

Acte modificatif

Signature : 13/08/1925

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : Banque et Caisse d'Épargne de l'État

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 08/09/1924

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 25/04/1925

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertzig

Acte de base non modifié

Signature : 22/10/1921

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1922

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 19/08/1925

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : permis de chasse

Acte de base non modifié

Signature : 17/08/1925

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : pension

Sujets secondaires : fixation

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1925

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : Luxembourg


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