Mémorial A n° 12 de 1930

Acte de base non modifié

Signature : 04/01/1930

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 09/11/1929

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

Acte de base non modifié

Signature : 16/11/1929

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 25/02/1930

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention, voirie rurale et forestière

Acte de base non modifié

Signature : 05/11/1929

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Folschette

Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1929

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 15/03/1930

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Finances

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : emprunt

Acte de base non modifié

Signature : 13/03/1930

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : utilité publique

Sujets secondaires : aménagement du territoire

Acte de base non modifié

Signature : 26/10/1929

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal


Retour
haut de page