Mémorial A n° 7 de 1930
Plus en vigueur : 10/08/1973
Signature : 31/01/1930
Publication : 10/02/1930
Année et numéro de Mémorial : 1930 / 7
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 10/08/1973
Signature : 08/02/1930
Publication : 10/02/1930
Année et numéro de Mémorial : 1930 / 7
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 06/02/1930
Publication : 10/02/1930
Année et numéro de Mémorial : 1930 / 7
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : Office de patronage des victimes
Sujets secondaires : nomination
Signature : 06/02/1930
Publication : 10/02/1930
Année et numéro de Mémorial : 1930 / 7
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : race chevaline
Sujets secondaires : organisation
- Arrêté du 8 février 1930 pris en exécution de l'arrêté grand-ducal du 31 janvier 1930 concernant la mouture obligatoire (...) (Mémorial A n° 7 de 1930)
- Arrêté du 6 février 1930 portant modification de la liste des étalons admis au service de la monte pendant l'année (...) (Mémorial A n° 7 de 1930)
- Arrêté du 6 février 1930 portant nomination des membres de l'Office de patronage des victimes d'un accident du (...) (Mémorial A n° 7 de 1930)
- Arrêté grand-ducal du 31 janvier 1930 concernant la mouture obligatoire du blé indigène. (Mémorial A n° 7 de 1930)
Retour
haut de page