Mémorial A n° 11 de 1933
Signature : 06/03/1933
Publication : 18/03/1933
Année et numéro de Mémorial : 1933 / 11
Auteur : Intérieur, Travaux publics
Sujets principaux : utilité publique
Sujets secondaires : aménagement du territoire
Signature : 16/03/1933
Publication : 18/03/1933
Année et numéro de Mémorial : 1933 / 11
Signature : 12/01/1933
Publication : 18/03/1933
Année et numéro de Mémorial : 1933 / 11
Plus en vigueur : 16/07/1937
Signature : 16/03/1933
Publication : 18/03/1933
Année et numéro de Mémorial : 1933 / 11
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement
Sujets secondaires : Commission d'examen
Plus en vigueur : 07/08/1945
Signature : 10/03/1933
Publication : 18/03/1933
Année et numéro de Mémorial : 1933 / 11
Auteur : Finances
Sujets principaux : enregistrement et domaines
Sujets secondaires : administration
Signature : 08/03/1933
Publication : 18/03/1933
Année et numéro de Mémorial : 1933 / 11
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : traitement
- Arrêté grand-ducal du 16 mars 1933 concernant l'heure légale. (Mémorial A n° 11 de 1933)
- Arrêté grand-ducal du 16 mars 1933 portant fixation des indemnités des membres des commissions de l'examen de passage (...) (Mémorial A n° 11 de 1933)
- Circulaire du 15 mars 1933 concernant la révision des listes électorales. (Mémorial A n° 11 de 1933)
- Arrêté grand-ducal du 10 mars 1933 portant fixation des heures d'ouverture des bureaux de recette de l'administration (...) (Mémorial A n° 11 de 1933)
- Arrêté du 8 mars 1933 portant répartition entre l'Etat et les communes des dépenses du chef des traitements payés (...) (Mémorial A n° 11 de 1933)
- Arrêté grand-ducal du 6 mars 1933 ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux de prolongement (...) (Mémorial A n° 11 de 1933)
- Règlement communal du 12 janvier 1933 concernant la circulation - Differdange. (Mémorial A n° 11 de 1933)
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