Mémorial A n° 18 de 1934

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/12/1935

Signature : 31/03/1934

Publication : 09/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 18

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : instituteur, nomination

Acte de base non modifié

Signature : 05/04/1934

Publication : 09/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 18

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation

Acte de base non modifié

Signature : 28/02/1934

Publication : 09/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

Acte de base non modifié

Signature : 05/04/1934

Publication : 09/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 18

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation

Acte de base non modifié

Signature : 09/04/1934

Publication : 09/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 18

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce extérieur

Sujets secondaires : paiement

Acte modificatif

Signature : 31/03/1934

Publication : 09/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 18

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/12/1935

Signature : 31/03/1934

Publication : 09/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 18

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

Acte modificatif

Signature : 31/03/1934

Publication : 09/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 18

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/10/1934

Signature : 06/04/1934

Publication : 09/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 18

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : réglementation


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