Mémorial A n° 26 de 1934
Signature : 04/05/1934
Publication : 05/05/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 26
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : prime
Plus en vigueur : 01/07/1946
Signature : 03/05/1934
Publication : 05/05/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 26
Signature : 23/04/1934
Publication : 05/05/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 26
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : alcool
Plus en vigueur : 15/12/1934
Signature : 28/04/1934
Publication : 05/05/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 26
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 31/07/1987
Signature : 21/04/1934
Publication : 05/05/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 26
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : assurance vieillesse et invalidité
Sujets secondaires : contrôle
Plus en vigueur : 25/06/1946
Signature : 03/05/1934
Publication : 05/05/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 26
- Arrêté du 4 mai 1934 portant fixation du quotient applicable pour le calcul des primes d'emblavement pour 1933 (...) (Mémorial A n° 26 de 1934)
- Arrêté grand-ducal du 3 mai 1934 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l'art. 240 de (...) (Mémorial A n° 26 de 1934)
- Arrêté grand-ducal du 3 mai 1934 sur le règlement d'administration publique prévu par la loi du 6 septembre 1933 (...) (Mémorial A n° 26 de 1934)
- Arrêté du 28 avril 1934 portant modification de ceux des 3 et 7 mars, 10 et 14 avril 1934 sur l'importation de (...) (Mémorial A n° 26 de 1934)
- Arrêté du 23 avril 1934 concernant la fixation du taux de la décharge de l'accise sur la bière exportée en dehors (...) (Mémorial A n° 26 de 1934)
- Arrêté du 21 avril 1934 portant modification de l'arrêté du 4 avril 1919 concernant les mesures de contrôle prescrites (...) (Mémorial A n° 26 de 1934)
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