Mémorial A n° 30 de 1934

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1934

Publication : 02/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 30

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : publicité

Sujets secondaires : immeuble

Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1933

Publication : 02/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heinerscheid

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/09/1938

Signature : 19/05/1934

Publication : 02/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 30

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 02/06/1934

Publication : 02/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 30

Auteur : Finances

Sujets principaux : taxe

Sujets secondaires : taxe sur véhicules automoteurs

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/08/2006

Signature : 31/05/1934

Publication : 02/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 30

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : passeport et visa

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 29/05/1934

Publication : 02/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 30

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : liste

Acte de base non modifié

Signature : 06/11/1933

Publication : 02/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/12/1936

Signature : 29/05/1934

Publication : 02/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 30

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : contrôle


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