Mémorial A n° 82 de 1938
Signature : 02/12/1938
Publication : 03/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 82
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 30/11/1938
Publication : 03/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 82
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport ferroviaire
Sujets secondaires : organisation
Signature : 30/11/1938
Publication : 03/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 82
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois
Sujets secondaires : personnel
Signature : 02/12/1938
Publication : 03/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 82
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 15/11/1938
Publication : 03/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 82
Auteur : Économie
Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
- Arrêté du 2 décembre 1938, portant remaniement et codification des mesures de lutte contre la fièvre aphteuse. (Mémorial A n° 82 de 1938)
- Arrêté du 2 décembre 1938, autorisant la tenue des foires et marchés dans le canton d'Esch-s.-Alz. (Mémorial A n° 82 de 1938)
- Arrêté du 1er décembre 1938, portant création d'un prix de littérature, d'un prix de science et d'un prix d'ar (...) (Mémorial A n° 82 de 1938)
- Arrêté grand-ducal du 30 novembre 1938, complétant les art. 11, 26 et 51 du statut du personnel des chemins de (...) (Mémorial A n° 82 de 1938)
- Arrêté grand-ducal du 30 novembre 1938, complétant l'article 9 du règlement sur les pensions des agents des chemins (...) (Mémorial A n° 82 de 1938)
- Arrêté grand-ducal du 15 novembre 1938, réglementant l'importation des marchandises reprises sous les rubriques (...) (Mémorial A n° 82 de 1938)
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