Mémorial A n° 88 de 1938
Signature : 21/12/1938
Publication : 24/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88
Auteur : Finances, Économie
Sujets principaux : cabaretage, fonds de commerce
Sujets secondaires : gages
Signature : 23/12/1938
Publication : 24/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88
Signature : 23/12/1938
Publication : 24/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Finances
Sujets principaux : Fonds d'améliorations agricoles
Sujets secondaires : emprunt
Signature : 21/12/1938
Publication : 24/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 20/12/1938
Publication : 24/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 23/12/1938
Publication : 24/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88
Signature : 11/06/1938
Publication : 24/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88
Signature : 12/08/1938
Publication : 24/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88
Signature : 20/12/1938
Publication : 24/12/1938
Année et numéro de Mémorial : 1938 / 88
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : autorisation
- Arrêté du 23 décembre 1938, réglant les conditions d'émission d'un emprunt autorisé par la loi du 27 mai 1937, (...) (Mémorial A n° 88 de 1938)
- Arrêté grand-ducal du 23 décembre 1938, concernant l'exécution de la loi qui précède. (Mémorial A n° 88 de 1938)
- Loi du 23 décembre 1938, ayant pour objet d'autoriser la perception des impôts budgétaires pour 1939, et d'allouer (...) (Mémorial A n° 88 de 1938)
- Arrêté du 21 décembre 1938, autorisant la tenue de la «Loue» à Wiltz, le 26 décembre 1938. (Mémorial A n° 88 de 1938)
- Arrêté du 21 décembre 1938, pris en exécution de l'art. 12 de l'arrêté grand-ducal du 27 mai 1937 sur la réglementation (...) (Mémorial A n° 88 de 1938)
- Arrêté du 20 décembre 1938, autorisant la tenue de la «Loue» à Clervaux, le 27 décembre 1938. (Mémorial A n° 88 de 1938)
- Arrêté du 20 décembre 1938, concernant l'importation de céréales fourragères. (Mémorial A n° 88 de 1938)
- Règlement sur la conduite d'eau pour la localité de Bastendorf. (Mémorial A n° 88 de 1938)
- Règlement modificatif portant nouvelle fixation des taxes d'eau pour la conduite d'eau de la section de Schand (...) (Mémorial A n° 88 de 1938)
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