Mémorial A n° 21 de 1939

Acte de base non modifié

Signature : 21/03/1939

Publication : 25/03/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 21

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 02/03/1939

Publication : 25/03/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : conduite d'eau

Sujets secondaires : syndicat de communes

Acte de base non modifié

Signature : 03/11/1938

Publication : 25/03/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Habscht

Acte de base non modifié

Signature : 21/03/1939

Publication : 25/03/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 21

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte de base non modifié

Signature : 02/03/1939

Publication : 25/03/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : conduite d'eau

Sujets secondaires : syndicat de communes

Acte de base non modifié

Signature : 24/03/1939

Publication : 25/03/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 21

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 21/03/1939

Publication : 25/03/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 21

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte de base non modifié

Signature : 22/03/1939

Publication : 25/03/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 21

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : artisan

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/05/1939

Signature : 24/03/1939

Publication : 25/03/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 21

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit laitier

Sujets secondaires : prix


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