Mémorial A n° 26 de 1939

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1938

Publication : 11/04/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Eschweiler

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1938

Publication : 11/04/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grosbous

Acte de base non modifié

Signature : 07/04/1939

Publication : 11/04/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 26

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : prime

Acte de base non modifié

Signature : 07/04/1939

Publication : 11/04/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 26

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : services agricoles

Sujets secondaires : examen, stage

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 23/09/1939

Signature : 08/04/1939

Publication : 11/04/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 26

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1939

Publication : 11/04/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kautenbach


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