Mémorial A n° 43 de 1939

Acte de base non modifié

Signature : 21/06/1939

Publication : 24/06/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 43

Auteur : Justice

Sujets principaux : société commerciale

Sujets secondaires : régime

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/07/1956

Signature : 10/06/1939

Publication : 24/06/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 43

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : insigne sportif national

Sujets secondaires : création

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/07/1956

Signature : 10/06/1939

Publication : 24/06/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 43

Auteur : Travaux publics, Éducation nationale

Sujets principaux : audience, insigne sportif national

Sujets secondaires : obtention, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 21/06/1939

Publication : 24/06/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 43

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettendorf

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1939

Publication : 24/06/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 43

Auteur : Santé

Sujets principaux : profession de droguiste

Sujets secondaires : accès et exercice

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1939

Publication : 24/06/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 43

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : caisse de pension

Sujets secondaires : organisation


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