Mémorial A n° 46 de 1939

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/08/1971

Signature : 30/06/1939

Publication : 08/07/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 46

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : commerce extérieur, importation, importation, exportation, transit

Sujets secondaires : produit agricole, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 05/07/1939

Publication : 08/07/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 46

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : passeport et visa

Sujets secondaires : législation

Acte de base non modifié

Signature : 03/06/1939

Publication : 08/07/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 46

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : tourisme

Sujets secondaires : organisation, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 03/03/1939

Publication : 08/07/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 03/03/1939

Publication : 08/07/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 05/07/1939

Publication : 08/07/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : fusion

Acte de base non modifié

Signature : 25/03/1939

Publication : 08/07/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/1939

Publication : 08/07/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/09/1939

Signature : 30/06/1939

Publication : 08/07/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 46

Auteur : Environnement - Climat, Intérieur

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1939

Publication : 08/07/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 46

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : Commission d'examen

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Acte modifié

Signature : 01/07/1939

Publication : 08/07/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 46

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Acte de base non modifié

Signature : 05/07/1939

Publication : 08/07/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 46

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 14/03/1939

Publication : 08/07/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich


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