Mémorial A n° 52 de 1939

Acte de base non modifié

Signature : 19/05/1939

Publication : 05/08/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 28/07/1939

Publication : 05/08/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 52

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 20/05/1939

Publication : 05/08/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/06/1975

Signature : 31/07/1939

Publication : 05/08/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 52

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : prime

Acte de base non modifié

Signature : 03/08/1939

Publication : 05/08/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 52

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Acte de base non modifié

Signature : 31/07/1939

Publication : 05/08/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 52

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : prime


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