Mémorial A n° 12 de 1945
Signature : 25/01/1945
Publication : 19/03/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 12
Auteur : Culture
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : titre, grade et diplôme
Plus en vigueur : 27/03/1948
Signature : 01/03/1945
Publication : 19/03/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 12
Signature : 15/03/1945
Publication : 19/03/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 12
A12 : Arrêté grand-ducal du 12 mars 1945 portant nomination des membres de l'Assemblée consultative.
Signature : 12/03/1945
Publication : 19/03/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 12
Signature : 15/03/1945
Publication : 19/03/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 12
Plus en vigueur : 18/05/1959
Signature : 26/02/1945
Publication : 19/03/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 12
Signature : 24/02/1945
Publication : 19/03/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 12
Plus en vigueur : 24/08/1972
Signature : 26/02/1945
Publication : 19/03/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 12
Signature : 09/03/1945
Publication : 19/03/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 12
- Arrêté grand-ducal du 15 mars 1945, portant une nouvelle répartition des services publics. (Mémorial A n° 12 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 15 mars 1945 portant attribution des services publics aux Membres du Gouvernement. (Mémorial A n° 12 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 12 mars 1945 portant nomination des membres de l'Assemblée consultative. (Mémorial A n° 12 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 9 mars 1945 portant modification de l'arrêté grand-ducal du 22 février 1945 ayant pour objet (...) (Mémorial A n° 12 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 1er mars 1945 instituant un Comité des Priorités. (Mémorial A n° 12 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 26 février 1945 concernant la création d'un office pour le placement et la rééducation professionnelle (...) (Mémorial A n° 12 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 26 février 1945, concernant l'amélioration des races bovine, porcine et caprine. (Mémorial A n° 12 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 24 février 1945 portant modifications des arrêtés grand-ducaux des 28 octobre, 4 novembre, (...) (Mémorial A n° 12 de 1945)
- Arrêté ministériel du 21 février 1945, portant modification de l'arrêté min. du 5 octobre 1944 concernant la déclaration (...) (Mémorial A n° 12 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 25 janvier 1945, concernant la collation des grades. (Mémorial A n° 12 de 1945)
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