Mémorial A n° 32 de 1945
Signature : 14/06/1945
Publication : 30/06/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 32
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Commission d'examen
Sujets secondaires : artisan, école d'artisans
Signature : 25/06/1945
Publication : 30/06/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 32
Plus en vigueur : 03/06/2011
Signature : 26/06/1945
Publication : 30/06/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 32
Plus en vigueur : 20/04/1946
Signature : 25/06/1945
Publication : 30/06/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 32
Signature : 25/06/1945
Publication : 30/06/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 32
Plus en vigueur : 26/12/1976
Signature : 31/05/1945
Publication : 30/06/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 32
- Arrêté grand-ducal du 26 juin 1945 concernant l'exercice de la chasse et l'épuration des chasseurs par voie d'enquête (...) (Mémorial A n° 32 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 25 juin 1945 portant adaptation des traitements, indemnités et pensions au coût de la vi (...) (Mémorial A n° 32 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 25 juin 1945, portant modification de l'organisation judiciaire. (Mémorial A n° 32 de 1945)
- Arrêté du 25 juin 1945 portant nomination de délégués pour la délivrance des permis de pêche. (Mémorial A n° 32 de 1945)
- Arrêté ministériel du 14 juin 1945 concernant la composition de la commission pour l'examen de fin d'études aux (...) (Mémorial A n° 32 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 31 mai 1945 complétant l'article 69 de l'ordonnance royale grand-ducale du 3 octobre 1841 (...) (Mémorial A n° 32 de 1945)
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