Mémorial A n° 31 de 1948
Plus en vigueur : 14/05/1951
Signature : 08/05/1948
Publication : 14/05/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 31
Signature : 07/05/1948
Publication : 14/05/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 31
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : Commission d'examen
Signature : 05/05/1948
Publication : 14/05/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 31
Signature : 07/05/1948
Publication : 14/05/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 31
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : Commission d'examen
Signature : 09/04/1948
Publication : 14/05/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 31
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit laitier
Sujets secondaires : Commission d'expertise
Signature : 14/05/1948
Publication : 14/05/1948
Année et numéro de Mémorial : 1948 / 31
- RECTIFICATIF de l'arrêté ministériel du 19 avril 1948 déterminant le nombre de conseillers communaux à élire pour (...) (Mémorial A n° 31 de 1948)
- Arrêté grand-ducal du 8 mai 1948 sur le régime des cabarets. (Mémorial A n° 31 de 1948)
- Arrêté du 7 mai 1948, concernant la composition des commissions pour l'examen de passage aux établissements d'enseignement (...) (Mémorial A n° 31 de 1948)
- Arrêté du 7 mai 1948, concernant la composition des commissions pour les examens de fin d'études secondaires. (Mémorial A n° 31 de 1948)
- Arrêté du 5 mai 1948 concernant le remboursement à l'Etat des traitements payés aux gardes généraux pendant l'exercice (...) (Mémorial A n° 31 de 1948)
- Arrêté ministériel du 9 avril 1948, portant nomination des membres de la commission chargée de l'expertise du (...) (Mémorial A n° 31 de 1948)
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