Mémorial A n° 50 de 1960
Plus en vigueur : 04/01/1962
Signature : 02/08/1960
Publication : 18/08/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 50
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Plus en vigueur : 24/01/1961
Signature : 02/08/1960
Publication : 18/08/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 50
Sujets principaux : importation
Sujets secondaires : semences
Signature : 06/05/1960
Publication : 18/08/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 50
Plus en vigueur : 24/01/1961
Signature : 02/08/1960
Publication : 18/08/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 50
Sujets principaux : importation
A50 : Arrêté ministériel du 1er août 1960 portant création d'une Conférence Générale de la Jeunesse.
Plus en vigueur : 15/08/1961
Signature : 01/08/1960
Publication : 18/08/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 50
Signature : 02/08/1960
Publication : 18/08/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 50
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : caisse de pension
Signature : 05/08/1960
Publication : 18/08/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 50
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : Benelux
Sujets secondaires : institution
- Loi du 5 août 1960 portant approbation du Traité instituant l'Union économique BENELUX, de la Convention transitoire (...) (Mémorial A n° 50 de 1960)
- Arrêté ministériel du 2 août 1960 modifiant l'arrêté ministériel du 24 février 1960, suspendant l'obligation de (...) (Mémorial A n° 50 de 1960)
- Arrêté ministériel du 2 août 1960 modifiant l'arrêté ministériel du 24 février 1960, suspendant l'obligation de (...) (Mémorial A n° 50 de 1960)
- Arrêté ministériel du 2 août 1960 portant nomination des assesseurs de la Caisse de pension des artisans auprès (...) (Mémorial A n° 50 de 1960)
- Arrêté ministériel du 2 août 1960 concernant l'importation de semences de froment et de seigle pour la campagne (...) (Mémorial A n° 50 de 1960)
- Arrêté ministériel du 1er août 1960 portant création d'une Conférence Générale de la Jeunesse. (Mémorial A n° 50 de 1960)
- Arrêté grand-ducal du 6 mai 1960 réglementant le dépôt légal en faveur de la Bibliothèque nationale. (Mémorial A n° 50 de 1960)
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