Mémorial A n° 13 de 1961
Signature : 03/12/1960
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 27/12/1960
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Sujets secondaires : ordures ménagères
Signature : 10/01/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Sujets secondaires : ordures ménagères
Signature : 28/03/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 21/03/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : prime
Plus en vigueur : 24/08/1985
Signature : 30/03/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 03/12/1960
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 17/10/1960
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 17/10/1960
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 25/02/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 20/02/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 15/02/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 12/01/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 19/01/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 27/03/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : Caisse de prévoyance
Signature : 27/03/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 27/03/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 07/02/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 23/01/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Auteur : Cour Grand-Ducale, État
Sujets principaux : distinction honorifique et médaille, ordre civil
Sujets secondaires : création, institution
Signature : 03/12/1960
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Sujets secondaires : ordures ménagères
Signature : 03/12/1960
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 07/02/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Sujets secondaires : ordures ménagères
Signature : 01/02/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 13/03/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 07/02/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
Signature : 27/03/1961
Publication : 14/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13
- Arrêté grand-ducal du 30 mars 1961 déclarant la tuberculose aviaire maladie réputée contagieuse et donnant lieu (...) (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Arrêté ministériel du 28 mars 1961 concernant le repeuplement des cours d'eau affectionnés par les salmonidés. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Arrêté grand-ducal du 27 mars 1961, portant allocation d'une indemnité d'attente complémentaire aux bénéficiaires (...) (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Arrêté ministériel du 27 mars 1961 concernant les prix des combustibles à usage domestique pour l'exercice charbonnier (...) (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Arrêté ministériel du 27 mars 1961 concernant les prix de l'anthracite destiné à l'usage domestique. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Arrêté ministériel du 27 mars 1961 concernant les primes d'encavement accordées sur les combustibles minéraux solides (...) (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Arrêté ministériel du 21 mars 1961 portant fixation des primes d'entretien, de concours et de conservation, accordées (...) (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixation de la taxe d'eau et de la taxe de location des compteurs d'eau. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Taxe à percevoir sur les propriétaires intéressés lors de la construction de nouvelles canalisations et de conduites (...) (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Taxes de location des instruments de musique. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixation du minimun de consommation d'eau. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Taxes à percevoir du chef des raccordements à la canalisation. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixation des taxes à percevoir du chef de la confection des tombes. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixation des taxes à percevoir du chef de l'enlèvement des ordures ménagères. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixation d'un tarif spécial d'eau à percevoir. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Arrêté grand-ducal du 23 janvier 1961 portant institution de l'Ordre de Mérite du Grand-Duché de Luxembourg. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixation de la taxe à percevoir du chef du transport des morts. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixation d'une taxe à percevoir du chef de l'utilisation des canalisations. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixation de la taxe à percevoir du chef de l'enlèvement des ordures ménagères. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixation des taxes à percevoir du chef de l'enlèvement des ordures ménagères. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixatin de la taxe à percevoir sur les réunions de danse, bals, soirées dansantes et autres réunions d'amuseme (...) (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixationdes taxes à percevoir du chef de l'enlèvement des ordures ménagères et de location des poubelles. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixation des taxes à percevoir du chef des dispenses spéciales à accorder pour le recul de l'heure de fermeture (...) (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixation des taxes à percevoir du chef de l'utilisation des canalisations. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixation de la taxe annuelle à percevoir du chef de l'utilisation des canalisations. (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Fixation de la taxe d'eau à percevoir sur les abonnés de la conduite d'eau. (Mémorial A n° 13 de 1961)
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