Mémorial A n° 15 de 1961
Signature : 26/04/1961
Publication : 29/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 15
Auteur : Famille
Sujets principaux : prestations familiales
Sujets secondaires : allocations familiales
Signature : 17/12/1960
Publication : 29/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 15
Signature : 21/11/1960
Publication : 29/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 15
Signature : 30/03/1961
Publication : 29/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 15
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : établissement dangereux, insalubre ou incommode
Sujets secondaires : liste
Signature : 12/04/1961
Publication : 29/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 15
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : agriculture
Sujets secondaires : recensement
Signature : 17/12/1960
Publication : 29/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 15
Plus en vigueur : 28/03/1965
Signature : 27/04/1961
Publication : 29/04/1961
Année et numéro de Mémorial : 1961 / 15
Sujets secondaires : déménagement, frais de route
- Règlement grand-ducal du 27 avril 1961 portant modification des arrêtés grand-ducaux des 9 décembre 1949, 21 mai (...) (Mémorial A n° 15 de 1961)
- Règlement grand-ducal du 26 avril 1961 modifiant l'arrêté grand-ducal du 31 octobre 1959 concernant la constitution (...) (Mémorial A n° 15 de 1961)
- Arrêté ministériel du 12 avril 1961, prescrivant un recensement de l'agriculture en 1961. (Mémorial A n° 15 de 1961)
- Arrêté grand-ducal du 30 mars 1961 complétant les No 28, 215 et 216 de la liste des établissements industriels (...) (Mémorial A n° 15 de 1961)
- Fusion des sections de comptabilité. (Mémorial A n° 15 de 1961)
- Fusion des sections de comptabilité. (Mémorial A n° 15 de 1961)
- Fusion des sections de comptabilité. (Mémorial A n° 15 de 1961)
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