Mémorial A n° 53 de 1963
Signature : 21/08/1963
Publication : 19/09/1963
Année et numéro de Mémorial : 1963 / 53
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : contrôle
Signature : 31/08/1963
Publication : 19/09/1963
Année et numéro de Mémorial : 1963 / 53
Plus en vigueur : 28/07/1964
Signature : 17/08/1963
Publication : 19/09/1963
Année et numéro de Mémorial : 1963 / 53
Sujets secondaires : stage
Plus en vigueur : 28/02/1964
Signature : 09/09/1963
Publication : 19/09/1963
Année et numéro de Mémorial : 1963 / 53
Sujets principaux : importation
Plus en vigueur : 22/09/1974
Signature : 10/09/1963
Publication : 19/09/1963
Année et numéro de Mémorial : 1963 / 53
Signature : 28/08/1963
Publication : 19/09/1963
Année et numéro de Mémorial : 1963 / 53
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : personnel
Plus en vigueur : 28/06/1988
Signature : 09/09/1963
Publication : 19/09/1963
Année et numéro de Mémorial : 1963 / 53
- Règlement grand-ducal du 10 septembre 1963 sur les modalités de calcul des pensions de survie payées par l'Eta (...) (Mémorial A n° 53 de 1963)
- Règlement grand-ducal du 9 septembre 1963 complétant le règlement grand-ducal du 17 août 1963 concernant les conditions (...) (Mémorial A n° 53 de 1963)
- Règlement grand-ducal du 9 septembre 1963 concernant l'importation de semences de froment d'hiver et de seigle (...) (Mémorial A n° 53 de 1963)
- Règlement ministériel du 31 août 1963 modifiant l'article 13 du règlement ministériel du 11 février 1963 concernant (...) (Mémorial A n° 53 de 1963)
- Règlement grand-ducal du 28 août 1963 portant création d'un second poste de directeur et d'un second poste de secrétaire (...) (Mémorial A n° 53 de 1963)
- Règlement grand-ducal du 21 août 1963 portant modification de l'arrêté grand-ducal du 7 septembre 1954 concernant (...) (Mémorial A n° 53 de 1963)
- Règlement grand-ducal du 17 août 1963 portant modification de l'article 17 de l'arrêté grand-ducal du 12 juillet (...) (Mémorial A n° 53 de 1963)
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