Mémorial A n° 20 de 1965

Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1964

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 16/01/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Sujets secondaires : ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 04/03/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1964

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Sujets secondaires : ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 23/01/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : recensement

Acte de base non modifié

Signature : 04/03/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 13/03/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Sujets secondaires : voirie rurale et forestière

Acte de base non modifié

Signature : 04/08/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 02/04/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Auteur : Culture

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1964

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1964

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 17/02/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 16/01/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Sujets secondaires : voirie rurale et forestière

Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 10/04/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : pollution

Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1964

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1964

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/1964

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1964

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Sujets secondaires : ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1964

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 21/01/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Sujets secondaires : ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1964

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 19/01/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

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Acte modifié

Signature : 30/03/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance maladie

Sujets secondaires : nomenclature

Acte de base non modifié

Signature : 16/01/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Sujets secondaires : eau potable

Acte de base non modifié

Signature : 19/01/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 23/01/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 23/01/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1964

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Sujets secondaires : ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 05/02/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte modificatif

Signature : 02/04/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 12/10/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 22/05/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 23/11/1964

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/1964

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20

Sujets secondaires : ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1965

Publication : 21/04/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 20


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