Mémorial A n° 56 de 1965
Signature : 16/08/1965
Publication : 09/09/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 56
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : services agricoles
Sujets secondaires : personnel
Plus en vigueur : 25/08/1980
Signature : 26/08/1965
Publication : 09/09/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 56
Plus en vigueur : 29/01/1966
Signature : 31/08/1965
Publication : 09/09/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 56
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Plus en vigueur : 27/12/1965
Signature : 26/08/1965
Publication : 09/09/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 56
Sujets principaux : importation
Signature : 22/07/1965
Publication : 09/09/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 56
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 26/08/1965
Publication : 09/09/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 56
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : viti-viniculture
Sujets secondaires : vin
Plus en vigueur : 25/08/1980
Signature : 26/08/1965
Publication : 09/09/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 56
- Règlement grand-ducal du 31 août 1965 modifiant la liste I annexée au règlement grand-ducal du 21 novembre 1964 (...) (Mémorial A n° 56 de 1965)
- Règlement grand-ducal du 26 août 1965 concernant l'importation de semences de froment d'hiver et de seigle d'hiver (...) (Mémorial A n° 56 de 1965)
- Règlement grand-ducal du 26 août 1965 portant déclaration des stocks de vins indigènes et étrangers, ainsi que (...) (Mémorial A n° 56 de 1965)
- Règlement grand-ducal du 26 août 1965 portant fixation du tarif des taxes à percevoir au profit de l'Etat pour (...) (Mémorial A n° 56 de 1965)
- Règlement ministériel du 26 août 1965 portant fixation du tarif de délivrance des reproductions et extraits de (...) (Mémorial A n° 56 de 1965)
- Règlement grand-ducal du 16 août 1965 déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion de (...) (Mémorial A n° 56 de 1965)
- Règlement ministériel du 22 juillet 1965 modifiant l'annexe au règlement ministériel du 22 avril 1965 portant établissement (...) (Mémorial A n° 56 de 1965)
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