Mémorial A n° 68 de 1965
Signature : 09/04/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Signature : 02/08/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Plus en vigueur : 11/06/2011
Signature : 23/10/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Auteur : Économie
Sujets principaux : Institut luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services
Sujets secondaires : métrologie
Signature : 30/10/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Signature : 09/07/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Sujets secondaires : concession
Signature : 09/07/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Signature : 05/10/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Signature : 27/08/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Signature : 14/05/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Signature : 14/05/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Signature : 03/09/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Signature : 09/07/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Plus en vigueur : 22/08/1969
Signature : 14/10/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Plus en vigueur : 01/01/2017
Signature : 20/10/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Signature : 03/09/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
Signature : 30/09/1965
Publication : 16/11/1965
Année et numéro de Mémorial : 1965 / 68
- Règlement ministériel du 30 octobre 1965 fixant les sièges et les ressorts des classes complémentaires. (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Règlement grand-ducal du 23 octobre 1965 fixant la forme et la composition des poids cylindriques et des poids (...) (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Règlement grand-ducal du 20 octobre 1965 portant modification du règlement grand-ducal du 1er juin 1964 concernant (...) (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Règlement grand-ducal du 14 octobre 1965 complétant le règlement grand-ducal du 28 février 1964 relatif aux matières (...) (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Règlement communal concernant le ban des vendanges. (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Règlement communal concernant les canalisations. (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Règlement communal concernant la dénomination des rues et le numérotage des maisons. (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Règlement communal concernant les canalisations. (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Taxe du chef de dépôt de masses de terre sur les décharges communales publiques. (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Taxes d'abattoir. (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Règlement taxe concernant l'octroi de concessions de tombes. (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Règlement communal de circulation. (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Taxe de ménage. (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Règlement communal concernant la dénomination des rues et le numérotage des maisons. (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Règlement communal concernant les canalisations. (Mémorial A n° 68 de 1965)
- Taxes d'eau. (Mémorial A n° 68 de 1965)
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