Mémorial A n° 73 de 1972
Plus en vigueur : 22/10/1973
Signature : 07/12/1972
Publication : 15/12/1972
Année et numéro de Mémorial : 1972 / 73
Signature : 08/12/1972
Publication : 15/12/1972
Année et numéro de Mémorial : 1972 / 73
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Directive UE transposée :
Signature : 12/12/1972
Publication : 15/12/1972
Année et numéro de Mémorial : 1972 / 73
Plus en vigueur : 15/10/1973
Signature : 06/12/1972
Publication : 15/12/1972
Année et numéro de Mémorial : 1972 / 73
Plus en vigueur : 08/10/1979
Signature : 12/12/1972
Publication : 15/12/1972
Année et numéro de Mémorial : 1972 / 73
Signature : 12/12/1972
Publication : 15/12/1972
Année et numéro de Mémorial : 1972 / 73
Signature : 27/11/1972
Publication : 15/12/1972
Année et numéro de Mémorial : 1972 / 73
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : traitement
Plus en vigueur : 14/03/1976
Signature : 06/12/1972
Publication : 15/12/1972
Année et numéro de Mémorial : 1972 / 73
- Règlement grand-ducal du 12 décembre 1972 modifiant le règlement grand-ducal du 15 juillet 1969 portant exécution (...) (Mémorial A n° 73 de 1972)
- Règlement grand-ducal du 12 décembre 1972 modifiant le règlement grand-ducal du 15 juillet 1969 portant exécution (...) (Mémorial A n° 73 de 1972)
- Règlement grand-ducal du 12 décembre 1972 modifiant le règlement grand-ducal du 11 juillet 1969 portant exécution (...) (Mémorial A n° 73 de 1972)
- Règlement grand-ducal du 8 décembre 1972 modifiant et complétant l'arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 portant (...) (Mémorial A n° 73 de 1972)
- Règlement ministériel du 7 décembre 1972 portant désignation des emplois du cadre normal de l'administration des (...) (Mémorial A n° 73 de 1972)
- Règlement grand-ducal du 6 décembre 1972 portant désignation des sièges du bureau de poste central et des bureaux (...) (Mémorial A n° 73 de 1972)
- Règlement ministériel du 6 décembre 1972 portant désignation des bureaux de poste secondaires, agences, relais (...) (Mémorial A n° 73 de 1972)
- Règlement grand-ducal du 27 novembre 1972 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 4 avril 1964 (...) (Mémorial A n° 73 de 1972)
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