Mémorial A n° 3 de 1976
Signature : 12/01/1976
Publication : 30/01/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 3
Signature : 15/01/1976
Publication : 30/01/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 3
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : banque
Sujets secondaires : fonds d'investissement, personnel
Signature : 12/01/1976
Publication : 30/01/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 3
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts
Sujets secondaires : école forestière
Plus en vigueur : 22/07/2011
Signature : 06/01/1976
Publication : 30/01/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 3
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : alimentation
Directive UE transposée :
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1971/250/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1971/393/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1972/199/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1973/46/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1974/203/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1975/84/jo
- Arrêté ministériel du 15 janvier 1976 portant approbation du règlement n° VM/2 du 24 décembre 1975 du Commissaire (...) (Mémorial A n° 3 de 1976)
- Règlement ministériel du 15 janvier 1976 fixant les modalités de remboursement des frais de personnel et de fonctionnement (...) (Mémorial A n° 3 de 1976)
- Règlement ministériel du 12 janvier 1976 fixant le programme de l'école forestière. (Mémorial A n° 3 de 1976)
- Règlement ministériel du 12 janvier 1976 portant fixation des allégements des directeurs adjoints de l'enseignement (...) (Mémorial A n° 3 de 1976)
- Règlement grand-ducal du 6 janvier 1976 rendant applicables au Grand-Duché de Luxembourg les méthodes d'analyse (...) (Mémorial A n° 3 de 1976)
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