Mémorial A n° 63 de 1977
Signature : 18/10/1977
Publication : 28/10/1977
Année et numéro de Mémorial : 1977 / 63
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : services vétérinaires
Sujets secondaires : personnel
Signature : 25/10/1977
Publication : 28/10/1977
Année et numéro de Mémorial : 1977 / 63
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes, douanes et accises
Sujets secondaires : accises, organisation
Plus en vigueur : 01/06/1979
Signature : 18/10/1977
Publication : 28/10/1977
Année et numéro de Mémorial : 1977 / 63
Signature : 11/10/1977
Publication : 28/10/1977
Année et numéro de Mémorial : 1977 / 63
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : services agricoles, voirie
Sujets secondaires : personnel, voirie rurale et forestière
Plus en vigueur : 04/08/1981
Signature : 19/10/1977
Publication : 28/10/1977
Année et numéro de Mémorial : 1977 / 63
Signature : 18/10/1977
Publication : 28/10/1977
Année et numéro de Mémorial : 1977 / 63
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : artisan, organisation
- Règlement grand-ducal du 25 octobre 1977 modifiant les dispositions de l'article 21 de la loi du 17 avril 1964 (...) (Mémorial A n° 63 de 1977)
- Règlement grand-ducal du 19 octobre 1977 concernant les emplois de la carrière moyenne du rédacteur à l'administration (...) (Mémorial A n° 63 de 1977)
- Règlement grand-ducal du 18 octobre 1977 modifiant le règlement grand-ducal du 20 juin 1977 déterminant les conditions (...) (Mémorial A n° 63 de 1977)
- Règlement grand-ducal du 18 octobre 1977 concernant les emplois dans la carrière moyenne du rédacteur et du technicien (...) (Mémorial A n° 63 de 1977)
- Règlement ministériel du 18 octobre 1977 portant modification du règlement ministériel du 18 janvier 1964 fixant (...) (Mémorial A n° 63 de 1977)
- Règlement grand-ducal du 11 octobre 1977 portant désignation des agents de l'administration des services techniques (...) (Mémorial A n° 63 de 1977)
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