Mémorial A n° 42 de 1978
Plus en vigueur : 31/08/1981
Signature : 12/07/1978
Publication : 27/07/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 42
Signature : 26/07/1978
Publication : 27/07/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 42
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : commercialisation
Plus en vigueur : 31/08/1981
Signature : 12/07/1978
Publication : 27/07/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 42
Signature : 11/07/1978
Publication : 27/07/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 42
Auteur : Finances
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : double imposition
Plus en vigueur : 06/07/2001
Signature : 06/07/1978
Publication : 27/07/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 42
Signature : 27/07/1978
Publication : 27/07/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 42
Signature : 26/07/1978
Publication : 27/07/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 42
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : commercialisation
Plus en vigueur : 31/12/2007
Signature : 27/07/1978
Publication : 27/07/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 42
Plus en vigueur : 25/07/1983
Signature : 19/07/1978
Publication : 27/07/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 42
- Loi du 27 juillet 1978 portant modification de la loi modifiée du 23 juillet 1952 concernant l'organisation mi (...) (Mémorial A n° 42 de 1978)
- Loi du 27 juillet 1978 modifiant la loi du 26 juillet 1975 portant création de l'administration de l'aéroport. (Mémorial A n° 42 de 1978)
- Règlement grand-ducal du 27 juillet 1978 concernant les emplois de la carrière moyenne du technicien diplômé à (...) (Mémorial A n° 42 de 1978)
- Règlement ministériel du 26 juillet 1978 fixant la date limite d'arrachage ou de destruction des fanes de pommes (...) (Mémorial A n° 42 de 1978)
- Règlement ministériel du 26 juillet 1978 fixant les variétés et classes de plants de pommes de terre qui font l'objet, (...) (Mémorial A n° 42 de 1978)
- Loi du 21 juillet 1978 portant modification des dispositions concernant les droits à pension de la femme divorcée (...) (Mémorial A n° 42 de 1978)
- Règlement ministériel du 19 juillet 1978 portant désignation des agences des postes à gérer par des premiers commis (...) (Mémorial A n° 42 de 1978)
- Règlement grand-ducal du 12 juillet 1978 concernant les emplois de la carrière moyenne du rédacteur à l'Administration (...) (Mémorial A n° 42 de 1978)
- Règlement grand-ducal du 12 juillet 1978 concernant les emplois de la carrière moyenne du technicien diplômé à (...) (Mémorial A n° 42 de 1978)
- Loi du 11 juillet 1978 portant approbation du Protocole complémentaire portant modification de la Convention du (...) (Mémorial A n° 42 de 1978)
- Règlement grand-ducal du 6 juillet 1978 portant modification du règlement grand-ducal du 19 septembre 1972 fixant (...) (Mémorial A n° 42 de 1978)
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