Mémorial A n° 77 de 1978
Signature : 16/11/1978
Publication : 27/11/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 77
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : sécurité sociale
Signature : 06/11/1978
Publication : 27/11/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 77
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : Chambre des employés privés
Sujets secondaires : composition
Plus en vigueur : 03/01/1980
Signature : 07/11/1978
Publication : 27/11/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 77
Signature : 10/11/1978
Publication : 27/11/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 77
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : programme quinquennal
Signature : 06/11/1978
Publication : 27/11/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 77
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : Chambre de travail
Sujets secondaires : composition
Signature : 31/10/1978
Publication : 27/11/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 77
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 03/12/1979
Signature : 13/11/1978
Publication : 27/11/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 77
Signature : 10/11/1978
Publication : 27/11/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 77
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : programme quinquennal
- Loi du 16 novembre 1978 portant approbation du Deuxième Avenant, signé à Lisbonne, le 20 mai 1977, à la Convention (...) (Mémorial A n° 77 de 1978)
- Règlement ministériel du 13 novembre 1978 portant approbation de l'indemnité allouée par l'assurance des animaux (...) (Mémorial A n° 77 de 1978)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 10 novembre 1978 portant approbation du troisième programme quinquennal (...) (Mémorial A n° 77 de 1978)
- Règlement ministériel du 10 novembre 1978 établissant le troisième programme quinquennal d'équipement sportif en (...) (Mémorial A n° 77 de 1978)
- Règlement grand-ducal du 7 novembre 1978 fixant le taux de cessibilité et de saisissabilité des rémunérations, (...) (Mémorial A n° 77 de 1978)
- Règlement grand-ducal du 6 novembre 1978 fixant la composition numérique, la représentation sectorielle et la répartition (...) (Mémorial A n° 77 de 1978)
- Règlement grand-ducal du 6 novembre 1978 fixant la composition numérique, la représentation sectorielle et la répartition (...) (Mémorial A n° 77 de 1978)
- Règlement grand-ducal du 31 octobre 1978 modifiant et complétant l'arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 portant (...) (Mémorial A n° 77 de 1978)
- Règlement grand-ducal du 13 octobre 1978 concernant les emplois de la carrière moyenne du rédacteur auprès de l'Hôpital (...) (Mémorial A n° 77 de 1978)
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