Mémorial A n° 7 de 1979
Plus en vigueur : 02/06/1980
Signature : 16/01/1979
Publication : 07/02/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 7
Signature : 17/01/1979
Publication : 07/02/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 7
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : nature et forêts
Signature : 12/01/1979
Publication : 07/02/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 7
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : logement
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 09/01/1979
Publication : 07/02/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 7
Plus en vigueur : 30/04/2021
Signature : 02/02/1979
Publication : 07/02/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 7
Plus en vigueur : 11/02/1980
Signature : 31/01/1979
Publication : 07/02/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 7
Sujets secondaires : taxi
Plus en vigueur : 02/07/1981
Signature : 24/01/1979
Publication : 07/02/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 7
Signature : 30/01/1979
Publication : 07/02/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 7
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : place financière
Sujets secondaires : titre au porteur
Plus en vigueur : 02/02/1984
Signature : 25/01/1979
Publication : 07/02/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 7
Publication : 18/11/2021
Prise d'effet : 29/01/2021
- Règlement grand-ducal du 2 février 1979 déterminant les conditions d'admission,de nomination et de formation du (...) (Mémorial A n° 7 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 31 janvier 1979 fixant les prix maxima pour les courses en taxi. (Mémorial A n° 7 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 30 janvier 1979 concernant l'organisation de l'organisme national prévu par la convention (...) (Mémorial A n° 7 de 1979)
- Règlement ministériel du 25 janvier 1979 modifiant le règlement ministériel du 16 septembre 1971 instituant un (...) (Mémorial A n° 7 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 24 janvier 1979 portant modification du règlement grand-ducal du 29 décembre 1975 sur (...) (Mémorial A n° 7 de 1979)
- Règlement ministériel du 17 janvier 1979 fixant le programme détaillé ainsi que l'importance relative des matières (...) (Mémorial A n° 7 de 1979)
- Règlement ministériel du 16 janvier 1979 fixant les modalités de passage de deuxième en troisième année des études (...) (Mémorial A n° 7 de 1979)
- Règlement ministériel du 12 janvier 1979 modifiant les règlements ministériels du 11 septembre 1972, du 25 mai (...) (Mémorial A n° 7 de 1979)
- Version consolidée applicable au 24/08/1996 : Règlement grand-ducal du 9 janvier 1979 concernant la procédure des (...) (Mémorial A n° 7 de 1979)
- Version consolidée applicable au 29/01/2021 : Règlement grand-ducal du 9 janvier 1979 concernant la procédure des (...) (Mémorial A n° 7 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 9 janvier 1979 concernant la procédure des saisies-arrêts et cessions sur les rémunérations (...) (Mémorial A n° 7 de 1979)
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