Mémorial A n° 18 de 1980
Signature : 20/03/1980
Publication : 28/03/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 18
Signature : 07/03/1980
Publication : 28/03/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 18
Signature : 25/02/1980
Publication : 28/03/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 18
Plus en vigueur : 02/03/1986
Signature : 21/03/1980
Publication : 28/03/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 18
Plus en vigueur : 01/01/1990
Signature : 21/03/1980
Publication : 28/03/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 18
Plus en vigueur : 25/03/2007
Signature : 29/02/1980
Publication : 28/03/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 18
Signature : 15/02/1980
Publication : 28/03/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 18
Signature : 11/03/1980
Publication : 28/03/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 18
Plus en vigueur : 22/10/1990
Signature : 18/03/1980
Publication : 28/03/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 18
Plus en vigueur : 28/03/1986
Signature : 28/03/1980
Publication : 28/03/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 18
Sujets secondaires : espace aérien
Plus en vigueur : 30/12/1984
Signature : 18/03/1980
Publication : 28/03/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 18
Plus en vigueur : 05/03/1998
Signature : 21/03/1980
Publication : 28/03/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 18
Directive UE transposée :
Signature : 25/02/1980
Publication : 28/03/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 18
- Règlement grand-ducal du 28 mars 1980 modifiant le règlement grand-ducal du 9 novembre 1971 instituant une redevance (...) (Mémorial A n° 18 de 1980)
- Règlement grand-ducal du 21 mars 1980 pris en exécution de l'article 293 du code des assurances sociales fixant (...) (Mémorial A n° 18 de 1980)
- Règlement grand-ducal du 21 mars 1980 portant publication d'une modification du règlement grand-ducal du 13 août (...) (Mémorial A n° 18 de 1980)
- Règlement grand-ducal du 21 mars 1980 portant exécution des directives C.E. relatives à la réception des véhicules (...) (Mémorial A n° 18 de 1980)
- Règlement ministériel du 20 mars 1980 portant publication de l'arrêté royal belge du 15 février 1980 relatif au (...) (Mémorial A n° 18 de 1980)
- Règlement grand-ducal du 18 mars 1980 complétant le règlement grand-ducal du 18 mars 1976 concernant le service (...) (Mémorial A n° 18 de 1980)
- Règlement grand-ducal du 18 mars 1980 modifiant l'arrêté grand-ducal du 30 avril 1924 portant approbation d'un (...) (Mémorial A n° 18 de 1980)
- Règlement grand-ducal du 11 mars 1980 portant modification de l'article 9 du règlement grand-ducal du 26 juillet (...) (Mémorial A n° 18 de 1980)
- Règlement grand-ducal du 7 mars 1980 portant fixation de l'effectif des commissariats de police d'Echternach et (...) (Mémorial A n° 18 de 1980)
- Règlement grand-ducal du 29 février 1980 rendant applicables au Grand-Duché de Luxembourg pour le contrôle officiel (...) (Mémorial A n° 18 de 1980)
- Loi du 25 février 1980 autorisant l'aliénation, par vente de gré à gré, de parcelles domaniales situées à Wark (...) (Mémorial A n° 18 de 1980)
- Loi du 25 février 1980 autorisant l'aliénation, par vente de gré à gré, de deux parcelles de terrain dépendant (...) (Mémorial A n° 18 de 1980)
- Instruction ministérielle du 15 février 1980 réglementant les études et les attributions de la profession d'aide-soignant (...) (Mémorial A n° 18 de 1980)
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