Mémorial A n° 57 de 1983
Plus en vigueur : 13/07/1985
Signature : 14/07/1983
Publication : 22/07/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57
Signature : 08/07/1983
Publication : 22/07/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport fluvial
Sujets secondaires : navigation intérieure
Signature : 01/07/1983
Publication : 22/07/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : employé de l'État
Signature : 14/07/1983
Publication : 22/07/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : nature
Signature : 01/07/1983
Publication : 22/07/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : employé de l'État
Plus en vigueur : 01/08/1985
Signature : 22/06/1983
Publication : 22/07/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57
Signature : 12/07/1983
Publication : 22/07/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57
Plus en vigueur : 01/08/1985
Signature : 08/07/1983
Publication : 22/07/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57
- Loi du 14 juillet 1983 portant approbation de la Convention Benelux en matière de conservation de la nature et (...) (Mémorial A n° 57 de 1983)
- Règlement grand-ducal du 14 juillet 1983 fixant des prix maxima pour les produits laitiers. (Mémorial A n° 57 de 1983)
- Règlement ministériel du 12 juillet 1983 concernant l'ouverture de la chasse. (Mémorial A n° 57 de 1983)
- Arrêté grand-ducal du 8 juillet 1983 portant publication des modifications apportées au règlement de la police (...) (Mémorial A n° 57 de 1983)
- Règlement ministériel du 8 juillet 1983 portant désignation des agences des postes à gérer par des premiers commis (...) (Mémorial A n° 57 de 1983)
- Règlement ministériel du 1er juillet 1983 portant fixation des programmes détaillés des matières de l'examen-concours (...) (Mémorial A n° 57 de 1983)
- Règlement ministériel du 1er juillet 1983 portant fixation des programmes détaillés des matières de l'examen-concours (...) (Mémorial A n° 57 de 1983)
- Règlement ministériel du 22 juin 1983 modifiant les articles 3. et 5. Tableau C, du règlement ministériel du 25 (...) (Mémorial A n° 57 de 1983)
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