Mémorial A n° 57 de 1983

Publication : 22/07/1983

A57 : Règlement grand-ducal du 14 juillet 1983 fixant des prix maxima pour les produits laitiers.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/07/1985

Signature : 14/07/1983

Publication : 22/07/1983

Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57

A57 : Arrêté grand-ducal du 8 juillet 1983 portant publication des modifications apportées au règlement de la police pour la navigation de la Moselle publié par arrêté grand-ducal du 18 juin 1971.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1983

Publication : 22/07/1983

Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport fluvial

Sujets secondaires : navigation intérieure

A57 : Règlement ministériel du 1er juillet 1983 portant fixation des programmes détaillés des matières de l'examen-concours pour l'admission au stage dans la carrière de l'expéditionnaire technique des administrations de l'Etat et des établissements publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/07/1983

Publication : 22/07/1983

Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : employé de l'État

Sujets secondaires : examen, stage

A57 : Loi du 14 juillet 1983 portant approbation de la Convention Benelux en matière de conservation de la nature et de protection des paysages, signée à Bruxelles, le 8 juin 1982.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/07/1983

Publication : 22/07/1983

Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : nature

A57 : Règlement ministériel du 1er juillet 1983 portant fixation des programmes détaillés des matières de l'examen-concours pour l'admission au stage d'artisan dans l'ensemble des administrations de l'Etat et des établissements publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/07/1983

Publication : 22/07/1983

Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : employé de l'État

Sujets secondaires : artisan, examen, stage

A57 : Règlement ministériel du 22 juin 1983 modifiant les articles 3. et 5. Tableau C, du règlement ministériel du 25 février 1983 portant désignation des bureaux de poste secondaires, agences, relais et bureaux auxiliaires.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/08/1985

Signature : 22/06/1983

Publication : 22/07/1983

Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57

A57 : Règlement ministériel du 12 juillet 1983 concernant l'ouverture de la chasse.

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Acte plus en vigueur

Signature : 12/07/1983

Publication : 22/07/1983

Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

A57 : Règlement ministériel du 8 juillet 1983 portant désignation des agences des postes à gérer par des premiers commis principaux, des commis principaux ou des commis.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/08/1985

Signature : 08/07/1983

Publication : 22/07/1983

Année et numéro de Mémorial : 1983 / 57


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