Mémorial A n° 4 de 1984
Signature : 09/01/1984
Publication : 25/01/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 4
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport ferroviaire
Sujets secondaires : sécurité
Plus en vigueur : 02/05/1999
Signature : 09/01/1984
Publication : 25/01/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 4
Plus en vigueur : 26/08/1984
Signature : 09/01/1984
Publication : 25/01/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 4
Plus en vigueur : 28/10/1985
Signature : 03/01/1984
Publication : 25/01/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 4
Plus en vigueur : 08/12/2003
Signature : 17/01/1984
Publication : 25/01/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 4
Signature : 19/01/1984
Publication : 25/01/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 4
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : importation, produit agricole
Sujets secondaires : produit végétal
Signature : 12/01/1984
Publication : 25/01/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 4
- Règlement grand-ducal du 19 janvier 1984 fixant les conditions pour l'importation de végétaux originaires du J (...) (Mémorial A n° 4 de 1984)
- Règlement grand-ducal du 17 janvier 1984 ayant pour objet de modifier le règlement grand-ducal du 18 juin 1981 (...) (Mémorial A n° 4 de 1984)
- Règlement ministériel du 12 janvier 1984 fixant le plafond de l'emprunt à considérer pour le calcul des bonifications (...) (Mémorial A n° 4 de 1984)
- Règlement grand-ducal du 9 janvier 1984 portant fixation, pour les fonctionnaires désignés par le Ministre des (...) (Mémorial A n° 4 de 1984)
- Règlement grand-ducal du 9 janvier 1984 modifiant le règlement grand-ducal du 3 septembre 1980 ayant pour objet (...) (Mémorial A n° 4 de 1984)
- Règlement grand-ducal du 9 janvier 1984 modifiant le règlement grand-ducal du 3 septembre 1980 ayant pour objet (...) (Mémorial A n° 4 de 1984)
- Règlement grand-ducal du 9 janvier 1984 portant modification du règlement grand-ducal du 11 mai 1983 portant institution (...) (Mémorial A n° 4 de 1984)
- Règlement ministériel du 3 janvier 1984 modifiant le règlement ministériel modifié du 2 mars 1982 fixant les modalités (...) (Mémorial A n° 4 de 1984)
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