Mémorial A n° 57 de 1984
Plus en vigueur : 20/06/2004
Signature : 08/06/1984
Publication : 16/06/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 57
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : association monétaire
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 30/05/1984
Publication : 16/06/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 57
Plus en vigueur : 23/06/1995
Signature : 13/04/1984
Publication : 16/06/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 57
Signature : 05/06/1984
Publication : 16/06/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 57
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 06/06/1984
Publication : 16/06/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 57
Auteur : Culture
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur d'Études et de Recherches Pédagogiques
Signature : 08/06/1984
Publication : 16/06/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 57
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : commercialisation
- Arrêté grand-ducal du 8 juin 1984 portant publication du Protocole d'exécution du Protocole entre le Grand-Duché (...) (Mémorial A n° 57 de 1984)
- Loi du 8 juin 1984 fixant le cadre général pour l'établissement des règles concernant la commercialisation du bétail (...) (Mémorial A n° 57 de 1984)
- Règlement ministériel du 6 juin 1984 portant organisation de l'examen d'admission à l'Institut supérieur d'études (...) (Mémorial A n° 57 de 1984)
- Règlement grand-ducal du 5 juin 1984 modifiant et complétant l'arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 portant règlement (...) (Mémorial A n° 57 de 1984)
- Loi du 30 mai 1984 portant 1) approbation de la Convention européenne sur la computation des délais signée à Bâle, (...) (Mémorial A n° 57 de 1984)
- Arrêté grand-ducal du 13 avril 1984 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle, (...) (Mémorial A n° 57 de 1984)
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