Mémorial A n° 1 de 1985
Signature : 09/01/1985
Publication : 14/01/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 1
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : organisation
Plus en vigueur : 16/01/1986
Signature : 03/01/1985
Publication : 14/01/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 1
Plus en vigueur : 15/05/2011
Signature : 09/01/1985
Publication : 14/01/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 1
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : aide au logement, logement
Sujets secondaires : aide financière, logement abordable, logement subventionné
Signature : 09/01/1985
Publication : 14/01/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 1
Plus en vigueur : 16/01/1986
Signature : 04/01/1985
Publication : 14/01/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 1
Plus en vigueur : 15/05/2011
Signature : 09/01/1985
Publication : 14/01/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 1
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : aide au logement, logement
Sujets secondaires : aide financière, logement abordable, logement subventionné
Signature : 09/01/1985
Publication : 14/01/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 1
Plus en vigueur : 06/02/1986
Signature : 09/01/1985
Publication : 14/01/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 1
Sujets secondaires : indemnité compensatoire
Signature : 09/01/1985
Publication : 14/01/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 1
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : protection
Signature : 09/01/1985
Publication : 14/01/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 1
Auteur : Culture
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : oeuvre artistique, œuvre littéraire
- Arrêté grand-ducal du 9 janvier 1985 portant publication des modifications apportées à la Convention instituant (...) (Mémorial A n° 1 de 1985)
- Arrêté grand-ducal du 9 janvier 1985 portant publication des modifications apportées à la Convention de Paris pour (...) (Mémorial A n° 1 de 1985)
- Arrêté grand-ducal du 9 janvier 1985 portant publication des modifications apportées à la Convention de Berne pour (...) (Mémorial A n° 1 de 1985)
- Règlement grand-ducal du 9 janvier 1985 déterminant les conditions et la procédure à suivre pour l'admission à (...) (Mémorial A n° 1 de 1985)
- Règlement grand-ducal du 9 janvier 1985 portant modification du règlement grand-ducal du 25 février 1979 fixant (...) (Mémorial A n° 1 de 1985)
- Règlement grand-ducal du 9 janvier 1985 portant modification du règlement grand-ducal du 23 juillet 1983 fixant (...) (Mémorial A n° 1 de 1985)
- Règlement grand-ducal du 9 janvier 1985 concernant l'octroi d'une prime à titre de compensation partielle de la (...) (Mémorial A n° 1 de 1985)
- Règlement ministériel du 9 janvier 1985 modifiant et complétant le règlement ministériel du 4 juillet 1984 concernant (...) (Mémorial A n° 1 de 1985)
- Arrêté ministériel du 4 janvier 1985 portant publication des barèmes de la retenue d'impôt sur les pensions. (Mémorial A n° 1 de 1985)
- Arrêté ministériel du 3 janvier 1985 portant publication des barèmes de la retenue d'impôt sur les salaires. (Mémorial A n° 1 de 1985)
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